Mentions légales
Conformément à la loi, nous vous invitons à prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation et mentions légales relatives au site internet http://www.bacchus95.com
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Dispositif légal d'informations et de publication
Responsable de la publication
Ce site est édité par l'association BACCHUS95 sous la direction de Isabelle LACOUR.
Coordonnées postales
BACCHUS 95
Association de loi 1901
14, rue SALENGRO
95580 MARGENCY
Site internet : http://www.bacchus95.com
Hébergement
L'hébergement du site http://www.bacchus95.com est assuré par la société :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France.
Contact
Pour toute question ou réaction concernant le site, nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique, via cette page.
Propriété intellectuelle
Le site ainsi que tous les éléments le composant et notamment : les textes, les images fixes ou animées, les compositions sonores, la charte graphique les logiciels et les bases de données etc sont la propriété exclusive de l'association BACCHUS 95 et sont protégés au titre des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de BACCHUS 95 est interdite. La méconnaissance de ces dispositions constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et du Code Pénal. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.
Données personnelles
Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site
Aucune donnée personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs du site http://www.bacchus95.com.
Les seules données personnelles susceptibles d'être collectées sur le site sont des adresses de courrier électronique. Elles ne sont recueillies par le formulaire de contact, à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant obtenir un complément d'information.
Ce site est édité par l'association BACCHUS95 sous la direction de Isabelle LACOUR.
Coordonnées postales
BACCHUS 95
Association de loi 1901
14, rue SALENGRO
95580 MARGENCY
Site internet : http://www.bacchus95.com
Hébergement
L'hébergement du site http://www.bacchus95.com est assuré par la société :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France.
Contact
Pour toute question ou réaction concernant le site, nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique, via cette page.
Propriété intellectuelle
Le site ainsi que tous les éléments le composant et notamment : les textes, les images fixes ou animées, les compositions sonores, la charte graphique les logiciels et les bases de données etc sont la propriété exclusive de l'association BACCHUS 95 et sont protégés au titre des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de BACCHUS 95 est interdite. La méconnaissance de ces dispositions constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et du Code Pénal. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.
Données personnelles
Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site
Aucune donnée personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs du site http://www.bacchus95.com.
Les seules données personnelles susceptibles d'être collectées sur le site sont des adresses de courrier électronique. Elles ne sont recueillies par le formulaire de contact, à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant obtenir un complément d'information.